Déposée le 9 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) duraplas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TRANSBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) duraplas domicilié(e) RD26 - LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 055 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, duraplas, M. JAMES VERROT domicilié(e) RD26 - LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France.
La marque TRANSBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
duraplas, sarl - RD26 - LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France - SIREN 490055142
duraplas, M. JAMES VERROT - RD26 - LE MONT - 43430 - FAY SUR LIGNON - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; cuves en matières plastiques pour le stockage et/ou le transport, cuves non métallique, cuves non métallique pour le transport et/ou le stockage de liquides, cuves polyéthylène ; Station de relevage à savoir : pompe (machine).
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